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Éditeur du site

Le présent site est édité par Rebiffé.Charpente.Couverture (sigle R.C.C.), société par actions simplifiée (SAS) au capital de 5 000 €, immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro 104 282 926 (SIRET 104 282 926 00013 — TVA intracommunautaire FR25 104 282 926).

Siège social : 560 rue de l’Industrie, Zone d’activité de la Croix Boiziau — La Guyonnière, 85600 Montaigu-Vendée, France.

Contact : rebiffecc85@outlook.fr — 06 29 78 49 86.

Directeur de la publication

Monsieur Vincent Rebiffé, Président de la société.

Hébergement

Le site est auto-hébergé par l’éditeur sur un serveur situé en France, à l’adresse du siège social indiquée ci-dessus.

Activité et assurances

Rebiffé.Charpente.Couverture exerce une activité de charpente, couverture et zinguerie. La société est titulaire d’une assurance de responsabilité civile professionnelle et d’une assurance de responsabilité décennale (article L.241-1 du Code des assurances) souscrites auprès de L’Auxiliaire. Couverture géographique : France métropolitaine.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments composant ce site (textes, photographies, illustrations, logo, écusson, charte graphique, structure) est la propriété exclusive de l’éditeur ou fait l’objet d’une autorisation d’utilisation. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans l’autorisation écrite préalable de l’éditeur est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Données personnelles

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Cookies

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Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige. Les coordonnées du médiateur compétent seront publiées sur cette page dès l’adhésion de la société à un dispositif de médiation. Vous pouvez également utiliser la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : ec.europa.eu/consumers/odr.

Responsabilité

Les informations et visuels présentés sur ce site le sont à titre indicatif et ne constituent pas un engagement contractuel : seul un devis écrit, établi après étude, engage la société. L’éditeur s’efforce d’assurer l’exactitude des informations publiées mais ne peut garantir l’absence d’erreur ou d’omission.

Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. À défaut de résolution amiable, tout litige relatif à leur interprétation ou exécution relève des tribunaux français compétents.